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FAQ Pleiades / FAQ RT2012 / La climatisation 6











Comment classer un groupe en ce1 ou ce2 par rapport à la classification des usages de zones?


Question :

Les arrêté du 26/10/10 et 28/12/12 définissent les règles pour classer un groupe en ce1 ou ce2. Ces règles ne sont pas très claires par rapport à la classification des usages de zones. On ne peut se référer qu'à la liste page 3 de la fiche sur les usages. Voici quelques questions que l'on peut se poser: Une crèche est-elle de l'enseignement? si non, elle est toujours ce1!(pourquoi prévoir alors des coef ce2 pour cet usage)

La partie nuit de l'enseignement est de l'enseignement ou de l’hébergement?

Les parties jours des hôtels sont comme les parties nuits? On a alors une classification différente pour les 3 étoiles entre le jour et la nuit! etc... Pourrait-on avoir un tableau récapitulatif clair par usage pour le ce1/ce2 dans la fiche d'application sur les usages.

Réponse du CTB obtenue via la FAQ de rt-batiment.fr:

La partie de l'arrêté définissant les exigences Bbiomax/Cepmax est finalement indépendant des définitions données en annexe III des arrêtés du 26 octobre 2010 et 28 décembre 2012. C'est pourquoi on peut trouver des coefficients de modulation non utilisés.

L'usage "crèche" n'est pas considérée comme de l'enseignement. Les usages d'habitation sont limités, cf. définitions des annexes III, aux MI, LC, Foyer de jeunes travailleurs et cité universitaire (usages pour lesquels l'occupation est permanente). A ce titre, les locaux d'enseignement secondaire partie nuit ou d’hôtel partie nuit ne rentrent pas dans cette définition.