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FAQ RE2020 Allotissement

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{{Titre|FAQ RE2020 Allotissement éléments ACV]]

Pour connaître l'allotissement des éléments ACV, se référer à l'arrêté du 4 août 2021. Tableau 5 - descriptif physique du bâtiment Tableau 6 - descriptif de la parcelle

Attention, l'allotissement change par rapport à E+C-